Saintois en action
Le Pays Terres de Lorraine vous invite
au Forum de la participation citoyenne
à Ochey, le 13 octobre 2017, de 17h30 à 20h30,
avec la participation de Jo Spiegel, maire de Kingersheim.
Animation : Axel Othelet, Citoyens et Territoires
Chavigny
NB : les habitants peuvent assister aux conseils, et ne peuvent y prendre la parole sans y avoir été invité
ORDRE
DU JOUR
:
1 – Désignation du Secrétaire de Séance et approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30/06/2017
2 – Convention de mise à disposition de personnel, dans le cadre du service Intérim, à passer avec le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle pour le remplacement d’Amandine GIRARD, Adjoint Administratif, en congé maternité
3 – Virement de crédit : les travaux de ‘bouclage et de rénovation des rues de Châtel, Pré Lassé et de la mise aux normes de l’accessibilité du cimetière’ nécessitent un virement complémentaire
4 – FPIC (Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales) : le montant de droit commun à reverser à la CCMM, pour 2017, s’élève à 4.607,00 € (non prévu au Budget Primitif). Ce montant sera prélevé prochainement par la DDFIP et nécessite un virement
5 – ACCA (Association Communale de Chasse Agréée) : la location amiable du droit de chasse en forêt communale dite de Châtel est arrivée à échéance au 30/06/2017. Renouvellement de la redevance annuelle à compter du 12/09/2017
6 – Travaux de rénovation énergétique de la Mairie en 2018 : demande de subvention TEPCV-CEE (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte) auprès du Pays Terres de Lorraine : Changement des fenêtres, portes et éclairage, isolation thermique par l’extérieur, isolation des combles
7 – Le Conseil Municipal doit autoriser le Maire à engager une procédure d’abandon manifeste concernant l’immeuble, vacant et non entretenu, sis 1 rue Derrière le Berger dans la ZAC du Haldat
8 – Questions et informations diverses
Relais d'infos L'Or des Graines : manifestation sur les AIDES PAC
La Confédération Paysanne a manifesté le 29 août dernier.
Bonjour à toutes et tous,ce mardi 29 aout 2017 l'idée est de se donner rendez vous sur le parking du CORA à TOUL à 11h00 précise!
mardi 29 août à 20h
au 7 grande rue 5417 Dolcourt , a eu lieu une réunion afin d'affiner le projet pédagogique de
l'école à pédagogie alternative envisagé sur le secteur ouest, ils vous
invitent à aller voir le projet péda de l'école bricabrac de
Marseille, ça aidera, et apportera des idées http://www.vieasso.bricabracs.org/IMG/pdf/projet_peda_definitif.pdf ;
Une Gratiferia, c'est quoi ?
On donne quoi ?
Des objets transportables par une seule personne, en bon état, non dangereux. Un tableau sera mis en place où vous pourrez afficher des annonces de dons d'objets plus encombrants.
Les objets non adoptés seront dirigés vers les associations caritatives locales. Vous pouvez également, si vous n'êtes pas disponible le jour même, déposer des petits objets à la Maison des Habitants, 3 rue de la Libération à Vézelise (Appelez avant pour avoir les horaires d'ouverture)
C'est où c'est qui c'est quand ?
A la salle polyvalente d'Haroué, de 10 à 18h. On donne en continu, on prend en continu. Des tables thématiques vous attendent, des portants pour les vêtements, etc.
Organisé par le Système d’Échange Local du Saintois, avec l'appui du Relais Familles labellisé depuis peu Fabrique d'initative citoyenne !
Et quoi d'autre ?
Système d’Échange Local du Saintois
R&agir vous propose une projection du film La Sociale qui, en racontant l’étonnante histoire de la Sécu, rend justice à ses héros oubliés, mais aussi à une utopie toujours en marche, et dont bénéficient 66 millions de Français. La projection sera suivie d’un débat animé par Olivier Nobile de l’Union des Familles Laïques.
Vendredi 10 novembre 20h00 à la Filoche
Sur Toul, en 2018
à Toul avec 2 groupes différents nous (JOC) allons préparer 2 actions solidaires.
> La première en mai 2018.A la piscine d'Ecrouves,le public de 8 à 99 ans viendra nager,
> faire de la plongée,de l'aquagym,en solidarité avec la CCFD et l'assoc Kel Toulois.
> La 2ème,entre le 15 et le 30 juin 2018:FRATERNITE GENERALE,ça existe au niveau
> national depuis l'année dernière.Nous allons réfléchir pour créer un événement à la
> Croix de Metz à Toul.Avec le theme des Tsiganes.
Communauté de communes Moselle et MadonLes conseils communautaires ont lieu les troisièmes jeudis du mois à partir de 18h30 , dans les communes, en suivant l'ordre alphabétique (en principe, il est prudent de vérifier), prochain le 21 septembre à Chavigny (Salle Chardin) ; on peut y assister, mais on ne peut pas y prendre la parole (sauf entente et accord préalable)
Chavigny en action
Municipalité en action
site officiel : www.ville-chavigny.fr
Conseil municipal du 30 juin 20h30, 11 présent-e-s et une procuration (sur 18 en exercice) décisions unanimes (sauf mention) :
Ajout d’un point à l’ordre du jour, à l’unanimité :
Remplacement de la chaudière de l’atelier technique : virement de crédits.
Une minute de silence est observée en mémoire de Daniel MOREL, décédé en avril dernier.
1 – Approbation du procès-verbal du 24/03/2017
2 – C.C.M.M. -
PLUi : approbation de la charte de gouvernance et désignation des
représentants au sein du Comité de Pilotage
Représentant Titulaire : M. René DENILLE
Représentant Suppléant : M. Hervé TILLARD
3 – Comité consultatif de l’eau : Institution dans le cadre de la mise en place d’une tarification sociale de l’eau (désignation d’une personne non élue)
4 – Virement de crédits : les travaux de bouclage et de rénovation des rues de Châtel, Pré Lassé et de la mise aux normes de l’accessibilité du cimetière nécessitent un virement de 17 400€ du C/2315-49 (Voirie - Trottoirs) au C/2315-98 (Bouclage sécurisation)
5 – Elections sénatoriales : les collèges électoraux sont convoqués le 24/09/2017 pour élire les sénateurs. L’élection des délégués (5) et des suppléants (3) des conseils municipaux doit avoir lieu ce 30 juin 2017 : désignation des élus à déterminer :
Délégués : TILLARD Hervé, ROUYER Lydie, VILLA Mario, MAZOYER Christine, DENILLE René.
Suppléants : WEISS Jean-Marie, MARECHAL Stéphanie, GEORGE Guy.
6 – ACCA (Association
Communale de Chasse Agréée) : la location amiable du droit de chasse en
forêt communale dite de Châtel arrive à échéance au 30/06/2017. Renouvellement
de la redevance annuelle à compter du 01/07/2017 : reporté à septembre 2017
7 – Jurés d’Assises 2018 : établissement des listes préparatoires communales. Tirage au sort de 6 électeurs à partir de la liste électorale communale
8 – Reprise de dix concessions au cimetière en état d’abandon
9 – RIFSEEP :
mise en place d’un nouveau régime indemnitaire, après avis du Comité Technique
du Centre de Gestion de Meurthe et Moselle (pour plus de détails contacter jean-claude.bresson@laposte.net)
10 – Contrat de maintenance à intervenir concernant le défibrillateur installé dans la Salle Socio-éducative et Culturelle
11 – Questions et
informations diverses : remplacement de la chaudière du service technique en virant la somme de :
3.600,00 €
du C/2315-50 « City Stade »
au C/2313-66 « Chaudière Service Technique »
● Ecoles : Il se profile une fermeture de classe à l’école maternelle à la rentrée 2017-2018. La 5ème classe se maintiendrait à l’école élémentaire, un recomptage sera effectué à la rentrée.
● En raison de l’état de l’immeuble situé à l’entrée de la ZAC du Haldat, il est décidé le lancement de la mise en oeuvre de la procédure d’abandon, avec l’aide de TDLU.
● A l’issue de la révocation d’un agent au service technique, sans attendre la décision du Tribunal Administratif saisi par l’intéressé, il est décidé de recruter un nouvel agent pour la mi-octobre.
● Le montant du reversement à la CCMM du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) a été communiqué, aux Communes, après le vote du BP 2017. Aussi, la somme de 4.607,00 € sera à inscrire et à verser en fin d’année au regard de la situation budgétaire.
● Les fortes chaleurs de ces derniers jours ont fait l’objet d’une demande du service technique de débuter leur travail plus tôt. Il est donc décidé, durant la période allant du 01 juin au 31 août, de leur faire appliquer les horaires suivants : 7H à 12H et 13H à 15H30. Une circulaire sera établie en ce sens.
● Suite à la demande d’un administré de déplacer un poteau incendie situé sur le domaine public mais au droit de sa propriété (accès au parking aérien), il est décidé de prendre en charge le coût du déplacement chiffré par la CCMM (1.255,06 € TTC), à hauteur de 50 %.
Prochain conseil : Lundi 11 septembre 2017 à 20 H 30
Vie du village
■ Balayage des rues : service suspendu suite à une décision de la conférence des maires (est-ce bien dans le cadre de la défense du service public ?).
■ Sacs noirs ramassage les mercredis en 2017 pour notre commune, sortir les sacs le mardi soir après 19h.
Sacs jaunes prochain ramassage le vendredi 22/09 (sortir les sacs la veille, jeudi après 19h.)